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par l'Agence Koesia
Voici les étapes à suivre si vous voulez acheter un bien neuf
Etape 1 : Signature du contrat de réservation
A partir de la signature du contrat de réservation par l'acquéreur le bien lui est réservé pour un durée définie dans le contrat.
L'acquéreur dispose alors d'un délais de 10 jours pour se rétracter et dispose d'un délais fixé dans le contrat pour trouver son financement.

Le contrat de réservation est comparable au compromis de vente utilisé dans les ventes de bien "ancien".

A noter : il est possible qu'un dépôt de garantie soit demandé (2 à 5 % du prix) lors de la signature, cela dépend des promoteurs. Bien entendu il est rendu si l'acquéreur se rétracte.
Etape 2 : Personnalisation de votre logement (facultatif)
Il s'agit de la demande des travaux modificatifs acquéreurs (TMA). Cette demande consiste à démarcher un architecte pour modifier les plans de votre futur logement suite à votre demande :
Ex : La démolition d'une cloison

A noter : il est possible qu'une demande sois refusée pour des raisons techniques ou réglementaires.
Etape 3 : Signature de l’acte de vente authentique 
Il s'agit d'un contrat synallagmatique (les deux parties s'engagent l'une envers l'autre)
Le promoteur a l'obligation de construire et de délivrer un logement conforme aux caractéristiques énoncés précédemment. Et l'acquéreur à l'obligation d'acheter le logement.
A partir de la signature les deux parties sont engagées.
Etape 4 : Les appels de fonds
Contrairement à une vente dans l'ancien l'acquéreur achète son logement en plusieurs fois. En effet, le promoteur adresse des appels de fonds à l'acquéreur en fonction de l'avancée des travaux pour le paiement du logement.

Les travaux commencent lorsque 30 à 50% des logements ont étés vendus.
35% du prix
à l'achèvement des fondations
35% du prix
à la mise hors d'eau
25% du prix
à l'achèvement des travaux
5% restant
après la remise des clés
Etape 5 : la remise des clés


Quand les travaux prennent fin, le promoteur vous invite à un état des lieux.
Lors de celui-ci, votre logement vous sera présenté et vous devez confirmer que le logement corresponde à votre attente.
Suite à cela vous devrez verser le dernier appel de fonds de 5% du prix.
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